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Instructions for Form 2290(FR) 2006 Tax Year

Index

This is archived information that pertains only to the 2006 Tax Year. If you
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A

Adresse, Nom et, Nom et Adresse
Annexe 1, Annexe 1 du Formulaire 2290(FR)
Autobus, Autobus

C

Calcul de l'Impôt, Ligne 2. Calcul de l'Impôt
Calculer l'Impôt, Partie I. Calculer l'Impôt
Centres de Renseignements Téléphoniques, Centre de Renseignements Téléphoniques sur le Formulaire 2290(FR)
Changement de poids brut imposable, Ligne 3. Impôt Supplémentaire Résultant d'une Augmentation du Poids Brut Imposable
Commander des formulaires, Comment Obtenir des Formulaires et des Publications
Comment Payer l'Impôt, Comment Payer l'Impôt

D

Déclaration en Vue d'une Suspension de l'Imposition, Partie II. Déclaration en Vue d'une Suspension de l'Imposition
Déclaration finale, comment produire, Déclaration finale.

E

Exemptions, Exemptions.

F

Formulaire 8849, Ligne 5. Crédits
Formulaires, comment obtenir, Comment Obtenir des Formulaires et des Publications

I

Immatriculation dans un Etat, Détermination du Poids Brut Imposable

J

Justificatif de paiement de l'immatriculation dans un État, Annexe 1 du Formulaire 2290(FR)

N

Nom et Adresse, Nom et Adresse

O

Où produire la déclaration, Où Produire la Déclaration

P

Permis spéciaux, Permis spéciaux.
Poids Brut Imposable, Poids Brut Imposable
Problèmes Fiscaux Non Résolus, Problèmes Fiscaux Non Résolus

Q

Quand Faut-Il Produire le Formulaire?, Quand Faut-Il Produire le Formulaire?
Qui Doit Déclarer?, Qui Doit Déclarer?

R

Rajustements fiscaux, Ligne 3. Impôt Supplémentaire Résultant d'une Augmentation du Poids Brut Imposable
Réclamation de remboursement, Ligne 5. Crédits
Réclamer un crédit, Ligne 5. Crédits

S

Système de Paiements Électroniques de l'Impôt Fédéral (EFTPS), Comment Payer l'Impôt

T

Tenue de Registres, Tenue de Registres

U

Utilisé pour moins de la limitation de miles disponibles, comment réclamer un crédit, Ligne 5. Crédits

V

Véhicule détruit, comment réclamer un crédit, Ligne 5. Crédits
Véhicule volé, comment réclamer un crédit, Ligne 5. Crédits
Véhicules Agricoles, Véhicules Agricoles

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