Table des matières

• Instructions
  • Quoi de Neuf
    • Transmission par Voie Électronique (en Attente) pour Contribuables Déclarant 25 Véhicules ou plus
  • Rappel
    • Suppression des Paiements par Acomptes Provisionnels
    • Le Taux Réduit ne s'applique plus aux Véhicules Canadiens ou Mexicains
    • Crédit pour Véhicules Vendus pendant la Période Fiscale
    • Impôt sur Véhicules d'Occasion Acquis pendant la Période Fiscale
  • But du Formulaire
  • Qui Doit Déclarer?
    • Véhicules Assujettis à l'Impôt
  • Quand Faut-Il Produire le Formulaire?
  • Pénalités et Intérêts
• Instructions Spécifiques
  • Pour Commencer
    • Numéro d'Identification d'Employeur (EIN)
    • Numéro d'Identification du Véhicule (VIN)
    • Poids Brut Imposable
  • Nom et Adresse
  • Partie I. Calculer l'Impôt
    • Ligne 2. Calcul de l'Impôt
    • Ligne 3. Impôt Supplémentaire Résultant d'une Augmentation du Poids Brut Imposable
    • Ligne 5. Crédits
  • Partie II. Déclaration en Vue d'une Suspension de l'Imposition
    • Ligne 7
    • Ligne 8
    • Ligne 9
  • Comment Payer l'Impôt
    • Comment Effectuer Votre Paiement
  • Annexe 1 du Formulaire 2290(FR)
  • Tiers Autorisé
  • Signature
  • Où Produire la Déclaration
    • Services de Livraison Privés
  • Tenue de Registres
  • Comment Obtenir des Formulaires et des Publications
    • Ordinateur Personnel
    • CD (Disque compact)
    • Téléphone
  • Centre de Renseignements Téléphoniques sur le Formulaire 2290(FR)
  • Problèmes Fiscaux Non Résolus
• Instructions pour le Formulaire 2290(FR) - Notices
  • Notification sur la Loi sur la Confidentialité des Renseignements Fiscaux et la Loi Visant à Réduire les Formalités Administratives.
• Instructions pour le Formulaire 2290(FR) - Additional Material
• Index